Conseil Municipal du 02 mars 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
81-54EXTENSION DE LA PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918 - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
81-55RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE RUE BOINTON. APPROBATION DU DOSSIER A.P.S. - Délibération - (sans annexe)
81-56RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE RUE BOINTON. CONTRAT AVEC LE BUREAU DE CONTROLE VERITAS. - Délibération - (sans annexe)
81-57AMENAGEMENT PARKING DE LA RUE DE LA QUARANTAINE. PARTICIPATION DES ETS MULSANT. - Délibération - (sans annexe)
81-58DECLASSEMENT PARTIEL DE LA RUE FRANCOIS MEUNIER VIAL. - Délibération - (sans annexe)
81-59MISE A L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES FAYETTES. DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR ACQUISITION D'LMMEUBLES. - Délibération - (sans annexe)
81-60ALIGNEMENT RUE DE LA MALADIERE - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUTE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
81-61ALIGNEMENT RUE JEAN-BAPTISTE MARTINI - APPROBATION DU DOSSIER APRES ENQUETE. - Délibération - (sans annexe)
81-62ALIGNEMENT DE LA PLACE DE LA GARE - ACQUISITION FONDS DE COMMERCE 64, PLACE DE LA GARE. - Délibération - (sans annexe)
81-63GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 17.700.000 F CONTRACTE PAR LA STE H.B.V.S. POUR CONSTRUCTION IMMEUBLES LOCATIFS CITE LES SOURCES. - Délibération - (sans annexe)
81-64REFECTION DU COUVERT GROUPE SCOLAIRE DE BELIGNY - MARCHE NEGOCIE AVEC L'ENTREPRISE DE SAINT-JEAN. - Délibération - (sans annexe)
81-65ADHESION DE LA VILLE AU COPARLY. - Délibération - (sans annexe)
81-66CLASSES DE MER 1981 - CONVENTIONS AVEC LA FEDERATION LEO LAGRANGE. - Délibération - (sans annexe)
81-67CREATION D'UN EMPLOI D'O.P.1 AU SERVICE DES CULTURES. - Délibération - (sans annexe)
81-68CREATION D'UN EMPLOI D'AIDE OUVRIER PROFESSIONNEL AU STADE MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
81-69TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE TELEPHONISTE EN UN EMPLOI DE TELEPHONISTE PRINCIPALE. - Délibération - (sans annexe)
81-70VACANCE D'UN EMPLOI D'O.P.1 AU GYMNASE DE BELIGNY - MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
81-71REGULARISATION D'EFFECTIF PORTANT SUR 23 EMPLOIS D'ASEM, 23 EMPLOIS D'AGENTS DE SERVICE 1ERE CATEGORIE, 4 EMPLOIS DE CONCIERGE, 1 EMPLOI D'AUXILIAIRE DE SERVICE, 1 EMPLOI D'AGENT DE BUREAU, 1 EMPLOI DE PORTEUR DE POMPES-FUNEBRES. - Délibération - (sans annexe)
81-72REMUNERATION D'UN AGENT CONTRACTUEL. - Délibération - (sans annexe)
81-73APPROBATION DU P.O.S. EN L'ETAT DES ETUDES. - Délibération - (sans annexe)